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Documents de travail du CPT

CPT (2007) 93

Auto-, sur-médication, alcool et drogues dans les prisons (Document préparé par M. Florin Stanescu)

CPT (2007) 92

Le suivi médico-sanitaire des détenus dans les établissements pénitentiaires de Roumanie (Document préparé par Florin Stanescu)

CPT (2007) 66

Projet d’ordre des travaux de la 64e réunion

CPT (2007) 60

Projet préliminaire de Règlement Intérieur révisé : Commentaires du groupe ad hoc établi à la 62ème réunion

CPT (2007) 55

Condamnations à la perpétuité réelle/effective (Note établie par M. Jørgen Worsaae Rasmussen) + Addendum

CPT (2007) 47

The adviser system (Memorandum prepared by the CPT’s President) (anglais uniquement)

CPT (2007) 42

Propositions du Bureau pour la composition des délégations chargées des visites périodiques en 2008

CPT (2007) 32

Projet d’ordre des travaux de la 63e réunion

CPT (2007) 23

Questions soulevées par les représentants du CPT à la réunion avec le Sous-comité des Nations Unies pour la prévention, établi par l'OPCAT

CPT (2007) 20

Projet préliminaire de Règlement Intérieur révisé

CPT (2007) 18

Visites périodiques en 2008 : Propositions du Bureau

CPT (2007) 3

Projet d’ordre des travaux de la 62e réunion

CPT (2006) 91

Le groupe de travail sur la jurisprudence du CPT: rapport d'activités

CPT (2006) 67

Projet d’ordre des travaux de la 61e réunion

CPT (2006) 58

Projet de mandat révisé du groupe de travail sur la jurisprudence du CPT

CPT (2006) 48

Propositions du Bureau pour la composition des délégations chargées des visites périodiques en 2007

CPT (2006) 33

Projet d’ordre des travaux de la 60e réunion

CPT (2006) 22

Moyens de contrainte en hôpital psychiatrique (Document préparé par Mme Veronica Pimenoff et M. Andres Lehtmets)

CPT (2006) 18

Visites périodiques en 2007 : Propositions du Bureau

CPT (2006) 16

Projet pilote sur la mise en oeuvre des recommandations du CPT: appel d’offres (anglais uniquement)

CPT (2006) 4

Projet d’ordre des travaux de la 59e réunion

CPT (2005) 91

Institutionnalisation - sortie en temps utile d’un établissement psychiatrique (Document préparé par M. Vladimir Ortakov)

CPT (2005) 70

Projet d’ordre des travaux de la 58e réunion

CPT (2005) 58

Propositions du Bureau pour la composition des délégations chargées des visites périodiques en 2006

CPT (2005) 40

Projet d’ordre des travaux de la 57e réunion

CPT (2005) 24

Normes du CPT concernant l’utilisation de moyens de contrainte (Document préparé par M. Andres Lehtmets)

CPT (2005) 23

2006 – 200 jours de visite (document de réflexion préparé par M. Mario Felice)

CPT (2005) 20

Effectif du personnel soignant dans les établissements pénitentiaires (Document préparé par le Groupe médical)

CPT (2005) 17

Observations du CPT sur le projet des Règles pénitentiaires européennes révisées et sur le projet de commentaire (anglais uniquement)

CPT (2005) 14

Visites périodiques en 2006

CPT (2005) 6

Avant-propos sur l’élaboration d’outils d’évaluation de l’état nutritionnel de certaines catégories de personnes privées de liberté (Document préparé par Mme Veronica Pimenoff)

CPT (2005) 5

Projet d’ordre des travaux de la 56e réunion

CPT (2004) 90

Groupe de travail sur la jurisprudence du CPT : Rapport d'activités au comité plénier

CPT (2004) 79

Projet d’ordre des travaux de la 55e réunion

CPT (2004) 69

Applicabilité de la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants au Kosovo

CPT (2004) 61

Propositions du Bureau pour la composition des délégations chargées des visites périodiques en 2005

CPT (2004) 52

Projet d’ordre des travaux de la 54e réunion

CPT (2004) 42

Projet pilote de conseillers : Rapport et recommandations

CPT (2004) 40

Mandat révisé du groupe de travail sur la jurisprudence du CPT

CPT (2004) 39

Proposition pour un vidéo-kit CPT

CPT (2004) 32

Contributions écrites des membres du CPT sur le thème de la lutte contre l’impunité, comme sujet éventuel de la partie consacrée à des questions de fond du 14e Rapport général (anglais uniquement)

CPT (2004) 31

Procédure d’élection des membres du Bureau : proposition faite par M. Palma

CPT (2004) 29

Visites périodiques en 2005

CPT (2004) 12

Traumatismes de l’oreille (document établi par M. Florin Alexandru Stanescu)

CPT (2004) 9

Médecins traitant détenus et personnel de surveillance (établi par M. Jean-Pierre Restellini)

CPT (2004) 8

Moyens de contrainte (document de discussion établi par Mme Veronica Pimenoff)

CPT (2004) 7

Projet d’ordre des travaux de la 53e réunion

CPT (2003) 91

Psychological evidence of torture (anglais uniquement)

CPT (2003) 89

Assessment of transmissible disease control in Estonian and Lithuanian prisons based on reports by three visiting experts (anglais uniquement)

CPT (2003) 85

Rapport final du groupe de travail sur les méthodes de travail

CPT (2003) 84

Lettre de la présidente du CPT au président des Délégués des Ministres concernant l’éventuelle application de la Convention du CPT au Kosovo

CPT (2003) 78

Allocution de la Présidente du CPT prononcée devant les Délégués des Ministres le 9 octobre 2003

CPT (2003) 76

Médecins traitant détenus et personnel de surveillance

CPT (2003) 73

Projet d’ordre des travaux de la 52e réunion

CPT (2003) 63

Visites en 2004 : Composition des délégations chargées des visites

CPT (2003) 57

Extension éventuelle des activités du CPT au Kosovo

CPT (2003) 42

Projet d’ordre des travaux de la 51e réunion

CPT (2003) 34

Proposition pour un vidéo-kit CPT

CPT (2003) 16

CPT (2003) 14

CPT (2003) 8

Projet d’ordre des travaux de la 50e réunion

CPT (2002) 91

Visites en 2003: Composition des délégations chargées des visites

CPT (2002) 89

Physiopathologie du jeûne

CPT (2002) 85

Experts assistant le CPT

CPT (2002) 82

L'examen des réponses aux rapports du CPT: une autre démarche

CPT (2002) 75

Ordre des travaux de la 49e réunion

CPT (2002) 61

La mise en oeuvre des recommandations du CPT

CPT (2002) 55

Groupe de travail sur la «jurisprudence» du CPT: Rapport d’activités au Comité plénier

CPT (2002) 48

Visites périodiques en 2003

CPT (2002) 42

Effets psychologiques des traumas: Comment conduire avec un détenu un entretien permettant d’identifier les symptômes de traumas psychologiques

CPT (2002) 41

Remplacement progressif des registres traditionnels par des systèmes informatiques

CPT (2002) 30

Ordre des travaux de la 48e réunion

CPT (2002) 25

Questions budgétaires

CPT (2002) 18

Mandat pour le groupe médical

CPT (2002) 14

Usage des drogues en prison: Proposition de liste des questions à examiner lors de l'évaluation des modalités de prise en charge des détenus usagers de drogues dans les prisons

CPT (2002) 13

L’entrée du phénomène de la toxicomanie dans les prisons

CPT (2002) 10

Ordre des travaux de la 47e réunion

CPT (2001) 83

Rapport d'étape du groupe de travail sur les méthodes de travail

CPT (2001) 77

Visites en 2002 : Composition des délégations chargées des visites périodiques

CPT (2001) 67

Le syndrome de Ganser

CPT (2001) 66

Fouille corporelle: problèmes et directives pour les résoudre

CPT (2001) 65

Médecins agissant à la demande des autorités dans un but non médical

CPT (2001) 62

Projet d'ordre des travaux de la 46e réunion

CPT (2001) 53

Schéma pour la séance de formation sur le recours efficace aux interprètes durant les visites du CPT

CPT (2001) 51

L'examen des orifices corporels

CPT (2001) 45

Textes relatifs au CPT adoptés par l'Assemblée parlementaire le 23 mai 2001 et déclaration de la Présidente du CPT devant la Commission Permanente de l'Assemblée le 23 mai 2001.

CPT (2001) 44

Visites périodiques en 2002

CPT (2001) 41

Rapport intérimaire du groupe de travail sur les méthodes de travail

CPT (2001) 34

Projet d'ordre des travaux de la 45e réunion

CPT (2001) 25

Pertinence de la recherche biomédicale pour les activités du CPT

CPT (2001) 23

Modules de formation pour les membres du CPT

CPT (2001) 18

Questions administratives et budgétaires

CPT (2001) 7

Projet d'ordre des travaux de la 44e réunion

CPT (2000) 66

Questionnaire préparé par le groupe de travail sur les méthodes de travail

CPT (2000) 65

Détenus appartenant à des minorités

CPT (2000) 63

Menottage de personnes détenues à des points fixes

CPT (2000) 62

Visites en 2001 : composition des délégations chargées des visites

CPT (2000) 52

Liste de contrôle pour des inspecteurs indépendants

CPT (2000) 51

Projet d'ordre des travaux de la 43e réunion

CPT (2000) 49

Déclaration faite par la Présidente devant les Délégués des Ministres le 6 septembre 2000

CPT (2000) 36

Demande du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie: suite donnée

CPT (2000) 35

Projet d'ordre des travaux de la 42e réunion

CPT (2000) 34

Visites périodiques en 2001

CPT (2000) 17

Questions financières : 2000

CPT (2000) 8

Elargissement du Bureau et méthodes de travail du CPT

CPT (2000) 5

Projet d'ordre des travaux de la 41e réunion

CPT (99) 74

Visites en 2000 : composition des délégations chargées des visites

CPT (99) 66

Manifestation du 19 novembre marquant le 10e anniversaire du CPT : Etat des préparatifs

CPT (99) 57

Lettre du Président au Secrétaire Général concernant les propositions faites par le Groupe de travail GT-INDEM des Délégués des Ministres

CPT (99) 56

Déclaration faite par la Présidente devant les Délégués des Ministres le 29 septembre 1999

CPT (99) 52

Projet d'ordre des travaux de la 40e réunion

CPT (99) 50

Services de santé dans les prisons

CPT (99) 41

Visites périodiques en 2000

CPT (99) 39

Célébration du 10e anniversaire du CPT: Etat de la préparation

CPT (99) 29

Projet d'ordre des travaux de la 39e réunion

CPT (99) 21

Célébration du 10e anniversaire du CPT : la proposition du Bureau

CPT (99) 9

Projet d'ordre des travaux de la 38e réunion

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